Déposée le 28 août 1979 par ALPHACOUSTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ISALTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: ALPHACOUSTIC, domicilié(e) (Société anonyme francaise), 3, Avenue du Général de Gaulle, PUTEAUX, Hauts-de-Seine, France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.
La marque ISALTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: ALPHACOUSTIC - (Société anonyme francaise), 3, Avenue du Général de Gaulle, PUTEAUX, Hauts-de-Seine, France. - France
le CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011
Inscription - Transmission de propriété n°30825 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°30824 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juin 1988 - Transmission de propriété n°30825 - Publication au BOPI 1988-06-15
Inscription le 15 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE; n°30824 - Publication au BOPI 1988-06-15
Plaques, panneaux et produits isolants contre le bruit et la chaleur, combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non à base de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale, plaques et panneaux durs et demi-durs, également combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale, meubles et cadres fabriqués ou non à l'aide de ces plaques et panneaux ainsi que toutes matières servant à calfeutrer et à la décoration et à l'isolation, notamment thermique et acoustique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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